Marchés Réglementés

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Marchés Réglementés (Titres et Dérivés) exploités par Euronext

Euronext exploite 6 Marchés de Titres à Amsterdam, Bruxelles, Dublin, Lisbonne, Oslo et Paris. Euronext exploite également 5 Marchés de Dérivés à Amsterdam, Bruxelles, Lisbonne, Oslo et Paris.

Ces Marchés d'Euronext sont des Marchés Réglementés au sens de la directive Marchés des Instruments Financiers (MIF). Ils sont connectés via une plateforme de négociation et un carnet d’ordre uniques, permettant aux investisseurs de tirer profit de la possibilité d’effectuer transactions, compensation et règlement-livraison de manière identique dans différentes juridictions, tout en accédant à un pool de liquidité élargi et approfondi.

L’intégration des marchés européens de Euronext a été favorisée et accompagnée par l’harmonisation de la réglementation. Un livre de règles unique régit la négociation sur les Marchés de Titres et les Marchés de Dérivés d’Euronext. Il contient un ensemble de règles uniformes ainsi que des règles non harmonisées (ou locales) disponibles sur nos sites internet.

Des Instructions (Notices) mettent en œuvre et interprètent les Règles de marché. Les Instructions adoptées relatives au Livre I s’appliquent à tous les marchés d’Euronext, sauf mention contraire alors que celles relatives au Livre II se rapportent au pays concerné. Les Instructions qui sont spécifiques au Marché de Titres ou au Marché de Dérivés sont identifiées comme tel.

Les règles harmonisées sont les suivantes :

Les Règles de marché du Livre I (Rule Book I) qui contiennent les règles harmonisées, notamment les règles de conduite et de contrôle visant à protéger les marchés, ainsi que les règles d’admission à la cotation, de négociation et d’admission comme membre;
Instructions relatives à l’organisation de la Négociation (trading) ;
Instructions relatives à l’organisation des Membres ;
Instructions relatives à l’organisation des Emetteurs.

Les règles non-harmonisées sont les suivantes :

Rule Book II et Instructions applicables sur Euronext Amsterdam, le Marché Réglementé exploité par Euronext Amsterdam NV;
Rule Book II et Instructions applicables sur Euronext Brussels, le Marché Réglementé exploité par Euronex Brussels SA/NV .;
Rule Book II et Instructions applicables sur Euronext Dublin, te Marché Réglementé exploité par Euronext Dublin (The Irish Stock Exchange plc);
Rule Book II et Instructions applicables sur Euronext Lisbon, le Marché Réglementé exploité par Euronext Lisbon – Sociedade Gestora de Mercados Regulamentados, S.A.;
Rule Book II et Instructions applicables sur Euronext Paris, le Marché Réglementé exploité par Euronext Paris S.A.;
Règles applicables au Marché Réglementé exploité par Oslo Børs ASA.

Les règles harmonisées sont les suivantes

Les Règles de marché

Livre I - Règles harmonisées

Français

Notice N°1-01 Entrée en vigueur des règles de marché d'Euronext

Français

Ces projets présentent des modifications envisagées pour les règles et avis harmonisés. Ils sont en attente d’approbation réglementaire.

En particulier, dans le contexte de la migration de Borsa Italiana (BITA) sur le système de négociation Optiq, ces projets reflètent les règles et avis harmonisés qu’il est prévu d’appliquer à chaque phase pertinente de la migration. Ces projets sont susceptibles d’évoluer d’ici la date de migration.