Réglementation

Regulation

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Reglementen

Regulamento

Marchés Réglementés et MTFs

Euronext exploite 6 Marchés de Titres à Amsterdam, Bruxelles, Dublin, Lisbonne, Londres et Paris. Euronext exploite également 4 Marchés de Dérivés à Amsterdam, Bruxelles, Lisbonne, Londres et Paris.

Ces Marchés d'Euronext sont des Marchés Réglementés au sens de la directive Marchés des Instruments Financiers (MIF). Ils sont connectés via une plateforme de négociation et un carnet d’ordre uniques, permettant aux investisseurs de tirer profit de la possibilité d’effectuer transactions, compensation et règlement-livraison de manière identique dans différentes juridictions, tout en accédant à un pool de liquidité élargi et approfondi.

Outre les Marchés Réglementés, Euronext exploite également les marchés suivants, qui sont des système multilatéral de négociation (ou MTF pour Multilateral System Facilities) au sens de la directive Marchés des Instruments Financiers (MIF) et qui ont des règles de marchés spécifiques

Cadre réglementaire et de supervision

Chacune des Entreprises de Marché d’Euronext détient une licence pour gérer un marché réglementé qui lui a été accordée par l’autorité nationale compétente (le régulateur) compétent et opère sous sa supervision. Une liste des Marchés Réglementés est conservée par Autorité européenne des marchés financiers (ESMA - European Securities and Markets Authority). Chaque opérateur de marché est également soumis aux lois et règlements nationaux en vigueur dans sa juridiction, en sus des exigences imposées par l’autorité nationale et, dans certains cas, la banque centrale et/ou le ministère des finances du pays européen concerné.

Les différentes règles de marché s’entendent sans préjudice des dispositions de la réglementation européenne et des réglementations nationales (anglaise, belge, française, néerlandaise et portugaise) qui s’appliquent aux Entreprises de Marché d’Euronext qui gèrent lesdits marchés ainsi qu’aux sociétés cotées sur ces marchés et aux membres qui y sont actifs.

Pour de plus amples informations, nous vous invitons à lire la section « Regulation » du Annual Registration Document.

Règles

Marchés Réglementés (Titres et Dérivés) exploités par Euronext

Euronext Amsterdam Euronext Brussels Euronext Dublin Euronext Lisbon Euronext London Euronext Paris

MTFs exploités par Euronext

Euronext Growth Euronext Access Euronext Expert Market Trading Facility Euronext Block Global Exchange Market Atlantic Securities Market