La section réglementation rassemble les règles d’organisation des marchés organisés par Euronext. Ces règles sont émises par Euronext en tant qu’opérateur de marché. Deux types de marchés réglementés sont gérés par Euronext :

• les marchés de Titres (marchés d’action, d’obligations, de warrants, de Trackers, de fonds structurés et de certificats), aussi dénommés « marchés Cash », gérés respectivement à Amsterdam, Bruxelles, Lisbonne et Paris
• les marchés Dérivés (marchés d’option, de contrats à terme fermes, de swaps…), aussi dénommés les marchés de Liffe, gérés respectivement à Amsterdam, Bruxelles, Lisbonne, Londres et Paris.

Si la majorité des règles est harmonisée et applicable en conséquence sur toutes les places (Amsterdam, Bruxelles, Lisbonne, Londres et Paris), il subsiste quelques règles non harmonisées qui diffèrent d’une place à l’autre.

Les règles d’Euronext disponibles sur la présente section s’entendent sans préjudice des dispositions de la réglementation européenne et des réglementations nationales (anglaise, belge, française, néerlandaise et portugaise) qui s’appliquent aux entreprises de marché d’Euronext qui gèrent lesdits marchés ainsi qu’aux sociétés cotées sur ces marchés et aux membres qui y sont actifs.

Des avis ou instructions mettent en œuvre les Règles de marché.

Réglementation Cash d’Euronext
La présente sous-section regroupe les règles d’Euronext applicables sur les marchés cash/de titres. Certaines règles sont harmonisées et applicables sur toutes les places, d’autres sont limitées à la place concernée. Les règles du Livre I sont harmonisées et s’appliquent sur tous les marchés cash (Amsterdam, Bruxelles, Lisbonne et Paris). Le Livre II contient les règles non harmonisées qui diffèrent d’une place à l’autre.

Les Règles (Livre I et II) ainsi que les avis/instructions sont applicables aux marchés réglementés.

Le Manuel de négociation regroupe les règles applicables à la négociation sur les marchés cash/de titres d’Euronext.

Les règles applicables aux systèmes multilatéraux de négociation (Multilateral Trading Facilities, MTF) au sens de la directive MiFID (Market in Financial Instruments Directive - MIF) sont présentées sous la forme de notes d’organisation pour chacun de ces MTF. Les règles d’un MTF peuvent incorporer par référence des règles des marchés réglementés.

Réglementation Dérivés d’Euronext
La présente sous-section regroupe les règles d’Euronext applicables sur les marchés dérivés. Lesdits marchés sont des marchés réglementés au sens de la directive MiFID (Market in Financial Instruments Directive - MIF).

Certaines règles sont harmonisées et applicables sur toutes les places, d’autres sont limitées à la place concernée. Les règles du Livre I sont harmonisées et s’appliquent sur tous les marchés dérivés (Amsterdam, Bruxelles, Lisbonne, Londres et Paris). Le Livre II contient les règles non harmonisées qui diffèrent d’une place à l’autre.

Les Procédures de négociation regroupent les règles applicables à la négociation sur les marchés dérivés, communes à toutes les places ou propres à l’une d’elles.