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Harmonisées
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Règles de marché harmonisées
Date Titre Autres langues
23/06/2009 
Livre I
Règles de marché harmonisées (entrée en vigueur le 22 février 2010) (442 Ko)
EN NL PT
23/06/2009 
Instruction Euronext n° 1-01
Entrée en vigueur des règles de marché d’Euronext (en vigueur du 22 février 2010) (41 Ko)
EN NL PT
11/01/2008 
Instruction Euronext n° 6-01
Procédure d'admisson (entrée en vigueur le 15 janvier 2008) (22 Ko)
EN NL PT
04/04/2005 
Instruction Euronext n° 6-02
Classification des titres en compartiments de capitalisation boursière (30 Ko)
EN NL
02/10/2009 
Instruction Euronext n° 6-03
Documents à transmettre lors d’une demande d’admission (entrée en vigueur le 5 octobre 2009) (63 Ko)
EN NL PT
02/10/2009 
Instruction Euronext n° 6-04
Documentation à fournir au dépôt d’une demande d’admission à la cotation d’ETF (entrée en vigueur le 5 octobre 2009) (18 Ko)
EN NL PT
23/06/2009 
Instruction Euronext n° 8-01
Précisions sur les normes de filtrage des ordres sur les Marchés de Titres d’Euronext (en vigueur du 1er juillet 2009) (51 Ko)
EN NL PT
10/08/2009 
Instruction Euronext n° 9-01
Fixation des indemnités forfaitaires établies sur le fondement de la Règle 9301/1 (ii) (a) et (vi) des Règles du Marché d’Euronext (entrée en vigueur : 22 février 2010) (81 Ko)
EN NL PT
 

Organisation des cotations
Date Titre Autres langues
12/01/2009 
Instruction Euronext n° 4-01 (NSC)
Manuel de négociation (entrée en vigueur le 14 janvier 2009) (256 Ko)
PT
17/09/2009 
Instruction Euronext n° 4-01 (Universal Trading Platform)
Manuel de négociation (entrée en vigueur le 21 septembre 2009) (215 Ko)
EN NL PT
01/03/2010 
Annexe à l’Instruction n° 4-01
Annexe au manuel de négociation (entrée en vigueur le 5 mars 2010) (123 Ko)
EN NL PT
09/02/2010 
Instruction Euronext n° 4-02 (Modèle de marché dirigé par les prix des Apporteurs de liquidité)
Manuel de négociation (entrée en vigueur le 22 février 2010) (128 Ko)
EN NL PT
07/12/2009 
Annexe à l’Instruction n° 4-02
Annexe au manuel de négociation des Warrants et Certificats (entrée en vigueur le 15 décembre 2009) (69 Ko)
EN NL PT
 

Organization of members
Date Titre Autres langues
06/02/2009 
Instruction Euronext n° 2-01
Procédure d’inscription des Représentants Autorisés et des Personnes Responsables sur les Marchés de Titres d’Euronext (entrée en vigueur le 16 février 2009) (47 Ko)
EN NL PT