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La
présente liste a été établie par Euronext Paris
sous la responsabilité des émetteurs en fonction des informations
communiquées à l'occasion de leur admission sur Alternext
ou d'opérations financières ultérieures portant sur
leurs titres.
Sa mise à jour est de la responsabilité de l'émetteur
qui communique tout changement de son statut à Euronext Paris.
Certains émetteurs ont procédé à l'admission
de leurs titres en dehors du champ de l'appel public à l'épargne,
en application de l'article L.411-2 du Code monétaire et financier
("le Code") mis en application par les articles 211-1 et suivants du règlement
général de l'Autorité des marchés financiers
("AMF"). L'opération initiale s'est effectuée en conséquence
sans prospectus visé par l'AMF, conformémentà l'article
211-3 de son règlement général, et toute cession
ultérieure des actions détenues par les investisseurs participantà
l'opération ne peut être réalisée que dans
les conditions prévues aux articles L.411-1, L.411-2, L.412-1,
D.411-1 à D.411.4 et L.621-8 à L.621-8-3 du Code.
Par ailleurs, il est rappelé que le démarchage au sens du
Code est interdit par son article L.341-10 sur les instruments financiers
admis sur un marché non réglementé comme Alternext
s'ils n'ont pas fait l'objet d'une opération d'appel public à
l'épargne.
| Textes réglementaires : Les cours sont diffusés avec un délai minimum de 15 minutes Conditions d'utilisation, Protection des données personnelles et Avertissement relatif aux marques |