Il est possible d’effectuer des négociations d’échanges de base pour tous les contrats à terme sur indice actions, à savoir :

• FTSE 100
• FTSE 250
• FTSE Eurotop 100
• FTSEurofirst 80 Index
• FTSEurofirst 100 Index
• FTSEurofirst 300 Index
• MSCI Pan-Euro

Ces contrats permettent d’effectuer des transactions sur ces contrats de manière à exploiter les négociations d’échanges de base par rapport à un panier d’actions, une option OTC ou des stratégies d’option OTC. Les paniers d’actions acceptés pour ce type d’opérations sont les suivants :

Pour les transactions sur les contrats à terme sur indice FTSE 100 ou FTSE 250 des négociations d’échanges de base :

• Chaque action doit être cotée sur la Bourse de Londres ;
• Le nombre de valeurs faisant partie du panier doit être d’au moins 25 dans le cas de l’indice FTSE 100 et 62 dans celui du FTSE 250 (N.B. : il n’est pas nécessaire que les valeurs faisant partie du panier soient elles-mêmes des composantes de l’indice) ;
• et une action donnée ne doit pas représenter plus de 25 % de la valeur du panier (et, si elle est une composante de l’indice, elle ne doit pas dépasser son poids dans l’indice majoré de 5 % s’il est plus élevé que sa part dans la valeur du panier).

Pour les transactions sur les contrats à terme sur les indices européens :

• chaque action doit être cotée sur une Bourse européenne sur laquelle les valeurs composant l’indice sont cotées ;
• il faut que des valeurs d’au moins trois pays inclus dans l’indice soient représentées ;
• le nombre total de valeurs faisant partie du panier doit être au moins égal à 25 % du nombre de composantes de l’indice concerné (N.B. : il n’est pas indispensable que les valeurs du panier soient elles-mêmes des composantes de l’indice) ;
• et une action donnée ne doit pas représenter plus de 25 % de la valeur du panier (et, si elle est une composante de l’indice, elle ne doit pas dépasser son poids dans l’indice majoré de 5 % s’il est plus élevé que sa part dans la valeur du panier)

Il est désormais admis que des fonds cotés en Bourse forment la partie au comptant d’une négociation d’échanges de base par rapport à l’un quelconque des contrats à terme FTSE, FTSEurofirst ou MSCI ou à ceux du LIFFE, à condition que le Fonds coté en Bourse remplisse les critères exigés pour la Facilité de transactions pour exploiter les différences de base.

On doit se référer aux actions détenues par le Fonds coté en Bourse plutôt qu’au Fonds coté en Bourse lui-même pour apprécier si les critères de la Facilité de transactions pour exploiter les différences de base (BTF) sont réunis, notamment ceux qui sont décrits ci-dessous :

• s’agissant des fonds indiciels cotés en Bourse qui reproduisent les indices FTSE 100 ou FTSE 250, il est exigé que chaque titre détenu par un tel fonds soit coté sur le LSE (il n’est pas nécessaire que le Fonds coté en Bourse soit lui-même coté sur le LSE). Pour les indices européens, on appréciera si les conditions sont satisfaites en raisonnant par équivalence ;
• en ce qui concerne les règles sur le nombre de titres requis, on se référera au nombre de titres détenus par le fonds coté en Bourse ;

et, pour ce qui a trait à la règle spécifiant le nombre minimum de pays faisant partie de l’indice qui doivent être inclus dans la composante au comptant d’une BTF par rapport à un contrat à terme sur indice européen, le nombre de pays représentés dans le Fonds coté en Bourse sera pris en compte pour le nombre minimum de pays requis pour la BTF.

Les caractéristiques des composantes au comptant des transactions qui sont acceptées sont décrites ci-dessous :

Obligations :

• coupon à taux fixe
• émission avec remboursement in fine
• absence de possibilité de remboursement anticipé ou d’option intégrée
• existence d’un code ISIN
• montant du principal fixe
• titre libellé dans une monnaie autorisée

Swaps :

• swap au comptant (spot) ou débutant à une date future (forward-starting) ou swap classique existant négocié de gré à gré
• swap conclu en vertu d’un Contrat cadre ISDA® (ISDA® Master Agreement)
• swap composé de paiements réguliers à taux fixe en contrepartie de paiements réguliers à taux variable
• les deux paiements doivent être libellés dans la même monnaie autorisée et être représentés comme un pourcentage donné du montant nominal fixe.

FRA :

• FRA conventionnels
• Conclus en vertu d’un Contrat cadre ISDA®
• Taux d’intérêt prédéterminé
• Date de prise d’effet/échéance convenue entre les parties

Conventions de prêts/emprunts de titres (Repos) :

• convention de rachat de titres au comptant ou à terme
• structurée selon les termes du Contrat cadre global sur les mises en pension de titres de l’Association du marché obligataire/ISMA (Bond Market Association/ISMA Global Master Repurchase Agreement)
• dates de prise d’effet et d’expiration définies
• pas de remboursement sur demande
• convention incorporant une obligation dotée d’un code ISIN
• négociée dans une monnaie autorisée
• assortie d’un taux d’intérêt (repo) défini

Options OTC et stratégies d’options OTC :

• Toute option ou combinaison d’options sur indice actions peut former la partie au comptant d’une transaction pour exploiter les échanges de base par rapport à tous contrats à terme du LIFFE ou contrats à terme sur les indices MSCI ou le FTSE
• Toute obligation ou combinaison d’obligations, swaps de taux d’intérêt ou options sur des FRA (caps, floors, collars) peut former la partie au comptant d’une négociation d’échanges de base par rapport à l’un quelconque des contrats à terme du LIFFE (STIR, contrats à terme sur obligations ou sur swaps).

La liste des monnaies autorisées s’applique à la partie au comptant dans tous les cas (obligations, swaps, contrats de garantie de taux d’intérêt, mises en pension et options OTC) :

• Euro
• Livre sterling
• Dollar US
• Yen japonais
• Dollar australien
• Franc suisse
• Couronne suédoise
• Couronne danoise